« Je cherche désespérément un rendez-vous pour faire le passeport de ma petite fille d’un mois. J’ai eu un rendez-vous dans quatre mois mais j’ai besoin de partir en Algérie car mon papa est gravement malade. » Comme Sarah qui se démène pour obtenir un créneau avancé en mairie de Brest, nombreux sont les usagers qui tentent de s’échanger des rendez-vous via les réseaux sociaux.
Ces derniers mois, renouveler son passeport ou sa carte d’identité est devenu un véritable parcours du combattant, au point que le ministère de l’intérieur recommande de s’y prendre six mois à l’avance. La Croix a cherché à comprendre les raisons de cet engorgement auprès de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS), seule autorité compétente en matière de délivrance de passeports et de cartes d’identité.
51 jours en moyenne pour obtenir un rendez-vous en mairie
La durée de délivrance d’un titre d’identité s’explique pour partie par le nombre d’étapes à accomplir. Sur les 35 000 communes françaises, seules 2 500 sont équipées des dispositifs permettant la transmission, via un réseau sécurisé, des informations nécessaires à la fabrication d’un titre, et peuvent donc assurer la première étape, le dépôt de la demande. Ces données, en particulier l’empreinte digitale, sont ensuite analysées par les agents du Centre d’expertise et de ressource des titres (CERT), au sein des plateformes interdépartementales installées dans les préfectures. À l’issue de cette phase d’instruction, une demande de fabrication est adressée à l’Imprimerie nationale.
C’est de loin la première étape en mairie qui ralentit le plus la procédure. Selon Anne-Gaëlle Baudouin, directrice de l’ANTS, il faut compter 51 jours en moyenne pour obtenir un rendez-vous. Un délai réduit par rapport aux 77 jours d’attente au plus fort de la « crise des passeports », au mois de mai dernier, mais toujours insatisfaisant. Quant à l’instruction et à la production des titres, il faut tabler sur 25 jours en moyenne en cette fin d’année 2022, contre 40 jours lorsque l’engorgement était à son pic. Résultat : la procédure pour renouveler sa pièce d’identité prend encore deux mois et demi en moyenne.
Un Français sur six a renouvelé une pièce d’identité en 2022
Longtemps, les services de l’État ont fait valoir l’effet de rattrapage lié au retard pris durant la pandémie de Covid-19. Désormais, Anne-Gaëlle Baudouin fait un autre diagnostic et parle d’une « hausse durable de la demande de titres ». Au terme de l’année de 2022, 11,5 millions de personnes auront renouvelé leur titre d’identité, soit près d’un Français sur six. Un chiffre en hausse de 19 % par rapport au niveau d’avant la pandémie, qui devrait continuer à progresser en 2023.
Parmi les explications avancées par la directrice de l’ANTS, le fait qu’« un nombre croissant de démarches requièrent la présentation d’une pièce d’identité », bien qu’en posséder une ne soit pas légalement obligatoire. Mais aussi « l’attractivité de la nouvelle carte d’identité au format poche » et « la recrudescence des voyages à l’étranger ».
Comment fonctionne le nouveau dispositif d’obtention d’un titre d’identité ?
Pour tenter de faire face à cette saturation, l’ANTS a développé un moteur de recherche, sorte de « Doctolib du rendez-vous en mairie », pour faciliter la prise de rendez-vous en mairie. Lancée le 23 novembre, la plateforme affiche tous les créneaux disponibles, pour les trois mois à venir, dans un rayon de 60 kilomètres autour de chez soi.
Actuellement, par exemple, un Parisien pourra ainsi faire refaire son passeport dès janvier… s’il accepte de se déplacer à plus de 50 kilomètres de chez lui, à la Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne). En revanche, un habitant de Poitiers n’aura aucun rendez-vous avant trois mois, y compris dans un rayon de 60 kilomètres.
« Seules 782 communes sont répertoriées dans le moteur de recherche », prévient Anne-Gaëlle Baudouin. Des grandes villes comme Paris, Lyon et Marseille continuent de faire bande à part. « Il s’agit de donner de la visibilité aux usagers, mais aussi d’intégrer un nombre croissant de mairies pour éviter les doublons en termes de prise de rendez-vous », explicite-t-elle.
Autre moyen de limiter les files d’attente : les formulaires de pré-demande en ligne qui permettent de transmettre un maximum d’informations en amont du rendez-vous en mairie. « En début année 2022, seul un usager sur deux remplissait une pré-demande en ligne, contre près de deux sur trois aujourd’hui », se félicite la directrice de l’ANTS, saluant « un réel effort des Français ».
Tous ces outils numériques s’accompagnent d’un resserrement du maillage territorial. Depuis le 1er janvier 2022, 620 nouveaux dispositifs de recueil de demandes ont été déployés dans les mairies et les maisons France services. 500 autres devraient apparaître en 2023.