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Au procès des attentats de Bruxelles, la délicate étape de la composition du jury populaire

Une du jour.

Plus de cinq ans après le double attentat qui a endeuillé la capitale belge, le procès – interrompu le mois dernier – reprend avec la désignation des citoyens qui composeront le jury populaire. Un dispositif largement contesté par les professionnels de la justice, s’agissant d’un procès pour terrorisme.

“Le jury populaire sera-t-il le talon d’Achille du procès des attentats de Bruxelles ?” La une du quotidien belge “De Standaard”.
“Le jury populaire sera-t-il le talon d’Achille du procès des attentats de Bruxelles ?” La une du quotidien belge “De Standaard”.

“Le jury populaire sera-t-il le talon d’Achille du procès des attentats de Bruxelles ?” s’interroge De Standaard en une ce 30 novembre, alors que le procès reprend – il avait été reporté le mois dernier après la contestation par la partie civile des box en verre prévus pour les accusés. Avant les audiences proprement dites, qui se tiendront à partir du 5 décembre, cette première journée sera consacrée à la désignation des 12 membres du jury d’assises et des 24 suppléants, en prévision des abandons qui ne manqueront pas de survenir au cours des six mois (minimum) que doit durer la procédure.

“Mille citoyens ont été tirés au sort, tous francophones et de la région bruxelloise, indique le quotidien flamand de référence. Ils ont entre 18 et 65 ans, doivent être capables de lire et écrire et n’avoir pas purgé de peine de prison supérieure à quatre mois.” Quelque 300 d’entre eux ont déjà obtenu une exemption. Les autres sont attendus aux assises ce mercredi, sous peine d’amende. Mais De Standaard s’attend à ce que “des centaines de citoyens tirés au sort tentent d’éviter de siéger dans un procès d’assises qui va les extraire de leur vie normale pendant des mois”.

Le monde juridique opposé au jury populaire

Si le quotidien s’interroge sur la solidité du dispositif, c’est qu’il a été largement remis en question s’agissant d’un procès pour terrorisme et d’un événement particulièrement traumatique pour la société belge. “Pratiquement tout le milieu juridique – particulièrement en Flandre – est opposé au fait que le procès des attentats du 22 mars 2016 se fasse en présence d’un jury populaire”, souligne-t-il. C’est notamment le cas du procureur fédéral Frédéric Van Leeuw, qui écrivait il y a deux ans dans une lettre ouverte publiée par De Standaard : “Si vous devez subir une opération chirurgicale complexe, vous ne donnerez pas le scalpel à douze personnes choisies au hasard dans la rue.”

En France, depuis la fin des années 1980, les procès pour terrorisme se font devant la cour d’assises spéciale, en présence d’un jury composé de magistrats professionnels.

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Lancé en 1918, le journal de référence de l’establishment flamand a pris progressivement ses distances vis-à-vis du monde catholique ainsi que du mouvement flamand – et, plus particulièrement, du Parti social-chrétien flamand, au pouvoir en Belgique de 1945 à 1999.

Dès son premier numéro, le 4 décembre 1918, la partie supérieure de la une présentait la croix dessinant les lettres AVV-VVK (“Alles voor Vlaanderen, Vlaanderen voor Christus”, “Tout pour la Flandre, la Flandre pour le Christ”). Cette mention a disparu en 1999, afin de faire peau neuve et de rajeunir le lectorat.

De Standaard, qui se propose d’offrir une information “fiable, indépendante et de qualité”, a entrepris un profond renouvellement en 2007 : il a réduit son format, modernisé son identité graphique et s’est adapté au contexte du numérique.

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