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Masques Covid : l'obligation de retour avant Noël ?

Masques Covid : l'obligation de retour avant Noël ? Les discussions autour du masque obligatoire sont pléthore depuis quelques semaines. La France fait face à un rebond épidémique de Covid-19 mais est aussi impactée par la grippe et la bronchiolite. Le gouvernement a donc recommandé de le porter dans les lieux clos.

[Mis à jour le 9 décembre 2022 à 18h03] Face à la recrudescence de l'épidémie de Covid-19, mais aussi les épidémies de grippe et de bronchiolite, qui frappent la France en cette fin d'année, le masque peut-il redevenir obligatoire ? Pour l'instant, le gouvernement préfère fortement recommander son port plutôt que de l'imposer. Lors d'une conférence de presse, vendredi 9 décembre, le ministre de la Santé François Braun a en effet déclaré en s'adressant aux Français qu'il "faut mettre votre masque dans les transports en commun". "Je fais confiance aux Français", a-t-il poursuivi. Le ministre de la Santé a par ailleurs insisté sur l'importance du respect des gestes barrières, des gestes "qui protègent et sauvent des vies". 

"J'ai mis le masque, non pas parce que je suis malade ou autre, mais parce que je suis les préconisations de mon ministre de la Santé", voici ce qu'a déclaré Emmanuel Macron, jeudi 8 décembre, lors d'un déplacement officiel à Poitiers lors duquel il est apparu masqué. Il a également ajouté vouloir "faire de la pédagogie" sans aller vers des "obligations généralisées". Depuis quelques semaines les membres du gouvernement multiplient les signaux encourageant un retour du port du masque dans les lieux clos, fréquentés ou lors des contacts avec des personnes à risque. 

Les experts de la santé penchent de leur côté plutôt en faveur d'un retour du port du masque obligatoire . Interrogée par Le Figaro le 6 décembre, l'infectiologue Anne-Claude Crémieux a rappelé l'efficacité du masque. "Si l'obligation du port du masque dans les lieux clos était prise maintenant, il pourrait y avoir un effet sur les hospitalisations d'ici environ une semaine", a t-elle martelé. Il est indéniable que l'épidémie de Covid-19 connait un rebond depuis plusieurs jours, avec plus de 105 000 nouveaux cas confirmés à la date du 6 décembre. Face à cette recrudescence des cas, la présidente du Covars - comité succédant au Conseil scientifique - martèle depuis plusieurs semaines l'utilité du masque. Selon Brigitte Autran, "il faut des encouragements extrêmement forts, beaucoup plus qu'actuellement, pour le port du masque ainsi qu'une accessibilité du masque pour tous ceux qui n'en ont pas", a t-elle répondu à Franceinfo. Toutefois, rendre le masque obligatoire est une décision qui doit être prise "par les politiques" a t-elle indiqué. 

Le 1er décembre, RMC dévoilait que le gouvernement avait justement saisi le Covars pour évaluer la nécessité - ou non - du port obligatoire du masque dans certains lieux clos dont les transports. Ce comité, qui a pour mission d'éclairer les décisions des pouvoirs publics, doit se prononcer officiellement dans les jours à venir, a précisé le média. Il est donc vraisemblable que cet avis aille dans le sens d'une recommandation formelle pour le port du masque obligatoire dans les lieux publics clos. Il est aussi probable que cet avis soit suivi par le gouvernement.

Les obligations laissées à la discrétion des préfets ?

Mais il faut savoir qu'un retour du masque obligatoire dans les prochaines semaines ne serait pas simple à instaurer rapidement pour l'exécutif quand bien même il le souhaitait . La loi du 30 juillet a mis fin à l'état d'urgence sanitaire en France. Ce dispositif provisoire permettait à l'exécutif de mettre en place des mesures sanitaires strictes comme une limitation des libertés de déplacement ou le port obligatoire du masque dans certains emplacements. Dans un communiqué du 4 août 2022, il était précisé que ce type de restrictions sanitaires ne pourrait plus être adopté sans le vote d'une nouvelle loi. Ne disposant pas de la majorité absolue le vote de telles mesures - souvent contestées par l'opposition, semble délicat.

L'une des solutions envisagées serait le rétablissement du port obligatoire du masque à l'échelon local. Interrogée sur ce sujet par Ouest-France, Me Alibert, a estimé que des "arrêtés émis par les préfets ou les maires pourraient être justifiés dans un territoire donné et à certaines heures de la journée, notamment en cas de mauvais chiffres épidémiologiques relevés localement".

L'appel des spécialistes de la santé à porter le masque

Depuis plusieurs semaines déjà, les professionnels de santé et experts sont nombreux à appeler à un retour du masque dans les transports en commun notamment. A moins d'un mois des fêtes de fin d'année, le variant Omicron reste majoritaire et continue de se propager sur le territoire à grande vitesse. Le 6 décembre le cap des 100 000 cas a été dépassé avec 105 516 contaminations confirmées par l'autorité de santé. L'agence de Santé a déploré "une accélération de la circulation du SARS-CoV-2 était nettement observée avec des taux d'incidence et de positivité calculés à partir des tests antigéniques et de l'ensemble des tests". Le taux d'incidence augmente sur les derniers jours comptabilisés, au 7 décembre, il était de 597,6 pour 100 000 personnes, soit une augmentation de près de 20 % entre le 30 novembre et le 7 décembre. Dans les colonnes du Parisien, la virologue Anne-Claude Crémieux déplorait récemment une "amnésie" collective, constatant que les Français ont "oublié que les masques sont efficaces, cela se voit dans le métro notamment, où peu de gens en portent". Pourtant, selon une étude de l'Institut Pasteur, le risque de contamination est accru de 20% dans le métro, 30% dans le train et même 70% dans l'avion.

Trois épidémies respiratoires

Cette piqûre de rappel survient donc alors que la France fait face à l'augmentation des cas de Covid, de grippe, mais aussi de bronchiolite. Plusieurs experts avaient alerté sur l'applicabilité des gestes barrières ces dernières semaines. Concernant la grippe, les signaux sont au rouge selon Santé publique France, avec désormais neuf régions placées en phase épidémique. Quant à l'épidémie de bronchiolite, elle est repartie à la hausse après une accalmie pendant les vacances scolaires de la Toussaint. L'Agence nationale de santé qui a signalé une "intensité de l'épidémie particulièrement marquée sur l'ensemble du territoire métropolitain et en Guadeloupe". 

Face à ces indicateurs inquiétants, l'infectiologue Benjamin Davido a demandé sur RMC dimanche 27 novembre le "retour d'une incitation forte au port du masque en intérieur". Tout début novembre, l'Académie nationale de médecine avait dans un communiqué alerté, considérant le retour du masque nécessaire. L'institution s'est alarmée des contaminations qui risquaient de survenir si le masque n'était pas rétabli dans les lieux clos. L'Académie prenait le parti du port du masque, rappelant que l'obligation du port de cette protection, associé au strict respect des gestes barrière, avait permis "une diminution spectaculaire de l'incidence des infections grippales, des gastro-entérites et des bronchiolites" lors de la saison 2020-2021. L'organisation émet donc plusieurs recommandations, jugées nécessaires :

  • le rappel vaccinal contre le Covid et la grippe.
  • le port d'un masque de type FFP2 dans les espaces publics clos pour les personnes à risque (âgées ou atteinte de comorbidité) ou le personnel de santé et son entourage.
  • le port d'un masque de type chirurgical dans les espaces de santé et dans les espaces fermés accueillant du public, notamment les transports en commun.
  • respecter les gestes barrières comme l'usage du gel hydroalcooliques.

Actuellement, en plus de la vaccination et de l'isolement en cas de symptômes, Santé Publique France recommande le port du masque en présence de personnes vulnérables, en cas de promiscuité dans les espaces fermés et lors de grands rassemblements. 

Cependant, l'adhésion du public au port du masque semble s'éroder avec le temps. Ainsi, une étude menée en septembre 2022 par CoviPrev et publiée par Santé publique France début octobre montre que seuls 16 % des personnes interrogées portaient un masque en public (contre 34 % en mai 2022). Au travail, 70 % des Français ont indiqué ne plus porter le masque (ou le faire moins souvent) et 61 % ne le portent pas dans les transports en commun, contre 23 % en mai. Plus de la moitié des sondés (52 %) déclaraient ne plus porter le masque par oubli, mais aussi en raison d'une certaine lassitude. 

Le masque est-il obligatoire dans l'avion, le train, le métro et les autres transports ? 

Dans son avis, le Covars recommande de porter le masque pour réduire les contaminations et note que "l'Allemagne a rendu le port du masque obligatoire dans les transports en commun et songe à étendre la liste des lieux d'obligation". Dans les aéroports, le masque n'est plus obligatoire ainsi que dans les avions, "il demeure néanmoins recommandé", indique Paris aéroport sur son site. La SNCF assure, elle aussi, que "le port du masque est fortement recommandé dans nos gares et dans nos trains". Les sociétés de transport en commun de plusieurs villes suggèrent toujours le port du masque. "Conservons nos bonnes habitudes", demande la RATP. Les transports en commun lyonnais conseillent aussi de le porter dans les métros, bus et trams. À Marseille, la RTM indiqu que "le port du masque est fortement recommandé sur l'ensemble du réseau".

Le port du masque reste "très recommandé", dans les centres de santé. Cette recommandation s'applique tout particulièrement aux hôpitaux. Le plus grand groupe hospitalier de France, l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) est allé plus loin en  précisant que le port du masque restait "obligatoire" à l'intérieur de "ses bâtiments hospitaliers" pour "les personnels, patients et visiteurs" de manière à protéger les plus vulnérables.

La loi de "veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le Covid-19" a été définitivement adoptée par le Parlement le 26 juillet dernier. Elle comprend un allégement conséquent de la plupart des dispositifs de lutte contre le virus : en effet, le texte abroge formellement, à compter du 1er août, la partie du code de la santé publique relative à l'état d'urgence sanitaire ainsi que le régime de gestion de la crise sanitaire, marquant le retour au droit commun. Les mesures de contrainte de la vie quotidienne prévues par ces régimes – passe sanitaire, obligation du port du masque, confinement, couvre-feu… – ne pourront plus être rétablies. Toutefois, dans le cadre des débats parlementaires en amont de l'adoption de cette loi sanitaire, le gouvernement a réitéré son souhait que le réflexe du masque "redevienne la norme" dans les "lieux bondés et les transports en commun". 

Si le retour du masque obligatoire n'y figure pas, il est donc encore largement recommandé par le gouvernement qui incite chacun à "continuer à être vigilant". Le conseil s'applique surtout aux "espaces fermés", lorsqu'il y a "beaucoup de monde, notamment dans les transports", comme l'a expliqué à plusieurs reprises la Première ministre. Le texte de loi insiste également sur la nécessité de continuer à appliquer les gestes barrières pour protéger les plus vulnérables. En revanche, cette nouvelle loi spécifie bien que le port du masque ne fera pas l'objet d'une mesure nationale d'obligation. Dès juillet 2022, le ministre de la Santé François Braun n'excluait pas de le "rendre à nouveau obligatoire dans le cas où un "nouveau variant dangereux" faisait son apparition, comme il le confiait au Parisien.

Les transports et les centres commerciaux figurent dans la liste des "lieux clos et des grands rassemblements" où le masque est recommandé pour "les personnes fragiles, du fait de leur âge ou de leurs pathologies" (tel que l'indique le site du gouvernement). Ces recommandations sont aussi un appel à la prudence pour éviter une flambée épidémique pendant l'hiver.