C’est un long et éprouvant combat. Quinze ans de procédures contre Monsanto. Dans un jugement rendu le 7 novembre, le tribunal judiciaire de Lyon a condamné le géant allemand de l’agrochimie Bayer – qui a racheté Monsanto en 2018 – à payer à Paul François la somme de 11 135 euros. Une victoire au goût amer pour l’agriculteur charentais, qui a été intoxiqué accidentellement en 2004 en inhalant les vapeurs d’un herbicide, le Lasso. « La bonne nouvelle, dit-il, c’est que la justice a reconnu qu’il s’agissait bien d’un produit défectueux qui était à l’origine de mon intoxication. » La moins bonne, c’est la somme ridicule des indemnisations que la justice lui accorde, alors qu’il réclamait plus d’un million d’euros au titre des souffrances physiques et morales, ainsi que des pertes liées à son incapacité de travailler. « C’est indécent, souffle-t-il. C’est le déni de quinze ans de procédures. Bien sûr qu’on ne mène pas une telle bagarre pour de l’argent. Mais ça peut être un signe dissuasif pour d’autres citoyens qui voudraient s’attaquer à de grandes firmes. »
Car il aura fallu énormément de courage et de persévérance pour mener ce bras de fer contre l’ancienne multinationale américaine des biotechnologies du secteur agricole. En avril 2004, alors qu’il inspecte la cuve de son pulvérisateur, Paul François inhale les vapeurs du Lasso, commercialisé par Monsanto, dont le principe actif est l’alachlore (cancérogène), auquel s’ajoute un adjuvant redoutable, le monochlorobenzène (neurotoxique). Le calvaire de l’agriculteur commence. Maux de tête violents, pertes de connaissance, vertiges, amnésie, bégaiement, comas… et des épisodes d’hospitalisation à répétition qui n’ont jamais cessé depuis lors. Trois ans plus tard, il décide d’aller en justice contre Monsanto. Après avoir obtenu gain de cause devant le tribunal de grande instance en février 2012 et la cour d’appel de Lyon en septembre 2015, dont l’arrêt est cassé par la Cour de cassation, qui renvoie alors l’affaire devant la cour d’appel de Lyon, autrement composée, en avril 2019, à Lyon, la justice a reconnu la responsabilité pleine et entière de Monsanto dans l’intoxication de Paul François et ses conséquences sanitaires graves.
Cette décision a été confirmée en novembre par la Cour de cassation. La justice ne s’est pas prononcée sur la toxicité du produit commercialisé par Monsanto, mais a fait valoir des manquements dans l’information fournie aux utilisateurs. Paul François soupire. « Ça aurait pu aller plus vite. Nous avons dû apporter les preuves une par une. Notre système judiciaire ne profite pas à un simple citoyen comme moi. Il se plie face aux groupes industriels. » Aujourd’hui, Bayer peut encore faire appel de la décision de justice. « Ce qui tracasse la firme, c’est la condamnation, qui peut avoir des conséquences préjudiciables. » D’autant que, si le Lasso a été interdit en France en 2007 par la Commission européenne (1985 au Canada), cela n’a pas empêché sa commercialisation en Asie, au moins jusqu’en 2020. Que d’autres voix se fassent entendre serait la plus belle victoire de l’agriculteur.
