Gné ? Oui oui, toujours cette histoire de binationalité, décidément on n’en sort toujours pas.
“Perd la nationalité française.. celui qui a volontairement choisi une autre nationalité“… si si, je ne raconte pas des cracks, c’était inscrit aussi à un moment dans le code de la Nationalité française ! Incroyable n’est-ce pas ?
Sauf que ça, c’était… au XIXème siècle, waaa… et il y a eu aussi tout plein d’autres articles, relatifs aux exceptions militaires, car il faut savoir qu’en ces temps là, Napoléon 3 était en guerre sur plein de fronts d’où ces exceptions militaires.
Et voilà qu’en 1960 les endémiques, fraîchement dotés de leur indépendance retrouvée, n’ont trouvé rien d’autre à pondre que quasiment le même Code de nationalité que leur ancien colonisateur.
Sauf que depuis le XIXème siècle, ledit colonisateur lui, a toujours réactualisé son code de la nationalité française. Par exemple, pour la petite histoire, savez-vous pourquoi la France fait partie des rares pays qui ont depuis autorisé la double nationalité ?
Et bien tout simplement pour … contribuer au fameux rayonnement de la France dans le monde ! Ou tout du moins pour ne pas le bloquer car à un moment ils se sont dit “ah mince, si les Français à l’étranger doivent choisir entre la nationalité française et celle du pays où ils vivent, notre rayonnement risque d’en prendre un coup” ! Donc ni d’une ni de deux, ils ont abrogé/modifié ledit article.
Parenthèse historique refermée, je le répète, eux ils ont toujours mis au goût du jour leurs lois en matière de nationalité, au gré du contexte prévalant mais également des politiques qui se sont succédées. Bien entendu, à certains moments il y a eu des couacs aussi, il ne faut pas se le cacher, mais le fait est là, ils se sont toujours adaptés.
Et attention, les lois d’aujourd’hui ne sont pas rétroactives, ce sera toujours la Loi qui était en vigueur au moment des faits/réclamations qui sera toujours prise en compte. Par exemple si vous aujourd’hui vous vous réclamez de la nationalité française d’un parent qui est né en 1940, et bien ce sera la législation en vigueur en 1940 qui sera appliquée pour prouver la nationalité dudit parent (certificat de nationalité etc.), avec si besoin le recours au Conseil constitutionnel pour trancher en cas de litige. Même pour le cas d’un citoyen lambda et oui.
Le Code de la nationalité, contrairement à la Constitution, n’a pas vocation à être gravé dans le marbre. Le monde change, les gens bougent, voyagent, s’installent dans un autre pays. Peuvent adopter le pays, sans pour autant renier son pays de naissance.. ni sa nationalité.
Donc je modère un peu mon titre : on peut copier-coller un autre pays, mais ça c’est le jet initial. Il convient a posteriori de faire évoluer ses textes, ne pas hésiter à les amender, voire à les abroger si nécessaires quand on voit qu’elles sont totalement obsolètes et/ou inadaptées.
Et c’est également valable pour le fameux scrutin uninominal à deux tours, quand on voit les Présidents graves que cela peut engendrer, avec accaparement et confusion de tous les pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire.